-les conseils Municipaux
-conseil du 25 septembre 2017
Délibération : 17-404 réseau francophone des villes

Par : Bernard JUSTET ..
Adhésion à l’association réseau francophone des villes amies des ainés.
Conseil municipal du 25 septembre 2017 Bernard Justet Conseiller Municipal Madame, Monsieur Cette délibération qui a pour objet le projet d’adhésion à l’association réseau francophone des villes amies des aînés est une démarche intéressante au regard du vieillissement de la population d’une part et d’autre part améliorer ses conditions de vie. Cette (...)
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30 septembre 2017 image commentaire a faire
Délibération n °17-405 : bilan de la rentrée scolaire 2016-2017

Par : Bernard JUSTET ..
Conseil municipal du 25 septembre 2017 Bernard Justet Conseiller Municipal
Mesdames et Messieurs, S’il parait évident que cette rentrée scolaire s’est déroulée sereinement, nous profitons de cette délibération pour pointer avec vous les difficultés qui se dessinent pour la future rentrée, car demain commence aujourd’hui ! Deux points importants : d’une part, les locaux pour accueillir les classes à 12 élèves des CE1 en REP+ et (...)
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30 septembre 2017 image commentaire a faire
Délibération : 17-407. Finances

Par : Stéphane GENIN ..
Conseil municipal du 25 septembre 2017 Stephane Genin Conseiller Municipal
M le Maire, Mes et Ms les élus, Cette délibération portant sur une modification concernant les finances d’une part et le vote de subventions d’autre part, me permet d’aborder la question de la suppression progressive des contrats aidés. Comme vous le savez, la Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle qui dépend de la rue de (...)
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30 septembre 2017 image commentaire a faire
Délibération 17-417

Par : Stéphane GENIN ..
Conseil municipal du 25 septembre 2017 Stéphane Genin Conseiller Municipal
Monsieur Le Maire, Mes et Ms les élus, Depuis le 1er janvier 2017, les employeurs publics et privés ont obligation d’identifier les contre venants au code de la route lorsqu’une infraction a été constatée. Cette mesure a été mise en place à Bron depuis le 21 août 2017 soit plus de 8 mois après l’obligation. La commune est donc redevable de plusieurs (...)
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30 septembre 2017 image commentaire a faire
-conseil du 19 juin 2017
Délibérations N° 17-303. Boulodrome

Par : Bernard JUSTET ..
Conseil Municipal du 19 juin 2017 Bernard JUSTET Conseiller Municipal, A Bron Tout Nous Rassemble. Mesdames, Messieurs, Cette délibération a pour objet de dénommer le boulodrome de Terraillon, Boulodrome Henri Bayada , c’est une démarche que nous soutenons.
Vous relatez l’historique de la création de l’association du Sporting club Bron Terraillon par Mr Emile Albarès ami de Mr Henri Bayada puis la présidence de Mr Bayada et de son implication tant dans la réalisation de cette structure que sa volonté à ce qu’elle se construise sur le quartier de Terraillon, ce qui fut réalisé sous la mandature de JJ (...)
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20 juin 2017 image commentaire a faire
Délibération N° 17-305. Compte administratif
Conseil municipal du 19 juin 2017 Stéphane Genin Conseiller municipal à Bron Tout Nous Rassemble M Le Maire, Mes et Mrs Les élus, Nous interviendrons à deux voix sur cette délibération avec Bernard Justet Monsieur le Maire, le compte administratif de l’exercice budgétaire 2016 que vous nous soumettez est à l’équilibre avec un excédent de 2.8M€. (...)
Vos investissements augmentent de près de 503000€ par rapport à 2016. Une des différences qui nous sépare c’est l’affectation des recettes dans l’investissement de la commune. Quand on détaille les postes d’investissement on constate un grand absent : La sécurité Pas un euro, rien, l’entretien des bâtis et du patrimoine immobilier est important et nous (...)
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20 juin 2017 image commentaire a faire
Délibération N° 17-311. Pôle en scène

Par : Bernard JUSTET ..
Conseil Municipal du 19 juin 2017 Bernard Justet Conseiller Municipal, A Bron Tout Nous Rassemble. Madame, Monsieur, Vous nous proposez dans cette délibération à ce que les deux entités Régie A Camus/Association Pôle Pik évoluent en une structure unique sous forme (...)
En dehors du volet culturel évoqué dans cette délibération, nous observons que l’article 6 de la nouvelle association évoque en 6 lignes le transfert du personnel salarié de la Régie Albert Camus à la nouvelle association sans modifications substantielles des conditions de travail écrivez –vous ! Une modification est substantielle lorsqu’elle affecte (...)
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20 juin 2017 image commentaire a faire
Délibérations N° 17-312. Péri - scolaire
Conseil Municipal du 19 juin 2017 Isabelle Da Silva Conseillère Municipale, A Bron Tout Nous Rassemble. Mesdames, Messieurs Cette délibération que nous voterons, nous permet d’aborder deux points :
Les rythmes scolaires : Un décret va permettre sans abroger la semaine de 4,5 jours de revenir à celle de 4 jours Selon ce texte, il est permis "au directeur académique des services de l’Education nationale, sur proposition conjointe d’une commune ou d’un établissement public de coopération intercommunale et d’un ou plusieurs conseils d’école, (...)
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20 juin 2017 image commentaire a faire
Délibérations N° 17-316 Médiathèque

Par : Stéphane GENIN ..
Conseil Municipal du 19 juin 2017 Stéphane Genin Conseiller Municipal, A Bron Tout Nous Rassemble. Mesdames, Messieurs, Cette délibération porte sur un litige avec un prestataire qui a travaillé à la construction de la médiathèque.
Le coût de ce conflit se monte à plus de 39 000€ pour le contribuable brondillant et vient s’ajouter aux travaux de réfection de la salle de projection et de conférences ou l’inclinaison du sol et de l’acoustique ont dû être reprises. Cette médiathèque a visiblement un coût évolutif au gré des malfaçons et des litiges. Nous nous abstiendrons sur cette (...)
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20 juin 2017 image commentaire a faire
-Conseil du 27 Mars 2017
Délibération 17-206 : PDU. Plan de Déplacement Urbain

Par : Bernard JUSTET ..
Conseil Municipal du 27 Mars2017. Bernard Justet A Bron Tout Nous Rassemble. Délibération 17-206 : pDu. Mes et Mrs
Cette délibération nous présente le 3e PDU de l’agglomération, document qui a été présenté lors du dernier conseil de la Métropole. 4 enjeux majeurs sont ciblés : le cadre de vie et de santé publique, l’équité et la cohésion sociale, un système de mobilité au service d’une agglomération multipolaire et attractive ; 8 axes stratégiques pour atteindre ces (...)
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30 mars 2017 image commentaire a faire
Délibération N° 17-202 Budget primitif

Par : Bernard JUSTET ..
Conseil municipal du 27 mars 2017 Bernard Justet Conseiller municipal à Bron tout nous rassemble Délibération N° 17-202 Budget primitif
Mesdames et messieurs Vous nous présentez un budget primitif 2017 en équilibre avec l’état qui s’est montré plus généreux en cette année électorale en réduisant de moitié la contribution du bloc communal dans le cadre du redressement des comptes publics. Les recettes de fonctionnement reposent pour l’essentiel sur les impôt et taxes avec un taux de (...)
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30 mars 2017 image commentaire a faire
Délibération N° 17-202 centre culturel Albert Camu

Par : Bernard JUSTET ..
Conseil municipal du 27 mars 2017 Bernard Justet Conseiller municipal à Bron tout nous rassemble Délibération N° 17-202
Cette délibération propose dans ses annexes le montant des subventions aux diverses structures dont le centre culturel Albert Camus à hauteur de 570 000€, me permet Mr le Maire de vous rappeler que lors de trois conseils municipaux je vous ai interpellé sur la situation du centre culturel Albert Camus, vous ne m’avez jamais répondu. Vous n’avez (...)
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30 mars 2017 image commentaire a faire
Délibération 17-204

Par : Stéphane GENIN ..
Conseil municipal du 27 mars 2017 Stéphane Genin Conseiller municipal à Bron tout nous rassemble Délibération 17-204
M Le Maire, Mes et Mrs Les élus A la lecture des données d’activité du CCAS en matière d’aide alimentaire et panier de légumes, on constate une augmentation de 40% de ces aides sur deux ans De même, on peut voir une hausse de 60% des instructions du RSA sur la même période. On peut émettre plusieurs hypothèses à la lecture de ces chiffres Au (...)
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30 mars 2017 image commentaire a faire
Délibération 17-205

Par : Stéphane GENIN ..
Conseil municipal du 27 mars 2017 Stéphane Genin Conseiller municipal à Bron tout nous rassemble Délibération 17-205
M Le Maire, Mes et Mrs Les élus Les actions proposées au titre de 2017 sont comme vous le dites des poursuites d’actions engagées des années antérieures. Nous entendons bien cela, toutefois nous regrettons le fait de n’avoir aucune vision sur les bilans quantitatifs et qualitatifs de ces actions. Les objectifs posés au préalable à ces actions sont (...)
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30 mars 2017 image commentaire a faire
Délibération 17-205

Par : Stéphane GENIN ..
Conseil municipal du 27 mars 2017 Stéphane Genin Conseiller municipal à Bron tout nous rassemble Délibération 17-205
M Le Maire, Mes et Mrs Les élus Les actions proposées au titre de 2017 sont comme vous le dites des poursuites d’actions engagées des années antérieures. Nous entendons bien cela, toutefois nous regrettons le fait de n’avoir aucune vision sur les bilans quantitatifs et qualitatifs de ces actions. Les objectifs posés au préalable à ces actions sont (...)
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30 mars 2017 image commentaire a faire
-Conseil du 20 février 2017
Demande "VOEU du CONSEIL MUNICIPAL ...."
VŒU DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A LA PUBLICATION DU DECRET DU 27 DECEMBRE 2016 PORTANT DECLASSEMENT DE LA CATEGORIE DES AUTOROUTES, DANS LE DEPARTEMENT DU RHONE, DE SECTIONS DES AUTOROUTES A6 ET A7 TRAVERSANT L’AGGLOMERATION LYONNAISE
Jeudi 29 décembre 2016, le décret portant déclassement de la catégorie des autoroutes, dans le département du Rhône, de section des autoroutes A6 et A7 traversant l’agglomération lyonnaise, dans la portion comprise entre Limonest et Pierre Bénite a été publié au Journal officiel de la République. Ce déclassement, certes nécessaire, a été décidé par la (...)
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22 février 2017 image commentaire a faire
Délibération 17-108
Conseil municipal du 20 février 2017 Sylvie Dubouchet conseillère municipale A Bron Tout Nous Rassemble
Notre groupe apprécie que la ville de Bron veille à appliquer les lois du 12 mars 2012 et du 4 août 2014 mais rappelle que malheureusement l’égalité hommes femmes au travail ne sera effective qu’aux environs de 2186 c’est à dire dans 170 ans. Il faut noter également que les inégalités au niveau mondial se sont creusées depuis 2008 selon le forum (...)
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22 février 2017 image commentaire a faire
Délibération 17-109 : Rapport d’orientation budgétaire.

Par : Bernard JUSTET ..
Conseil Municipal du 20 février 2017. Bernard Justet A Bron Tout Nous Rassemble.
Mes et Mrs. Le successeur de Mr Hollande entamera son quinquennat dans un climat économique maussade. A l’image de 2016, l’économie française ne devrait pas sortir de sa torpeur en 2017. La croissance pourrait, selon la Banque de France, marquer le pas en 2017 et terminer à 1,3 %. Un pourcentage similaire à 2016. En conséquence, pas de quoi (...)
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22 février 2017 image commentaire a faire
-Conseil du 28 novembre 2016
Délibération 16.603

Par : Stéphane GENIN ..
Stéphane Genin Conseiller municipal à Bron tout nous rassemble Délibération 16.603 M Le Maire, Mes et Mrs Les élus M le Maire, nous sommes favorables à la signature de la convention de partenariat de la maison médicale de garde de l’est lyonnais, toutefois ce choix se fait par (...)
Comme vous le savez monsieur le maire, la création d’une maison médicale à Bron était dans notre programme. La population médicale généralistes et spécialistes est vieillissante et diminue avec leurs départs progressifs en retraite. De plus deux nouvelles villes vont intégrer cette convention entraînant par la même une attente supplémentaire lors des (...)
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14 décembre 2016 image commentaire a faire
Délibérations N° 16-608

Par : Bernard JUSTET ..
Mesdames, Messieurs Cette délibération sur les acomptes de subventions aux organismes dont les associations, nous permet d’aborder des questionnements :
Les amis du Cinéma : 80 000€. Le directeur du Cinéma a quitté ses fonctions depuis plusieurs mois, c’est l’adjointe de direction qui assure encore l’intérim. Pouvez-vous nous dire ou en est le recrutement d’une part et d’autre part si les finances de cette association sont équilibrées et ou déficitaires. Albert Camus : lors du Conseil municipal du 26 (...)
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14 décembre 2016 image commentaire a faire
Délibération 16-614 Modification de tarifs
Mesdames, Messieurs Nous aborderons cette délibération à deux voix avec Me Sylvie Bouchet. Cette délibération nous permet Me Pietka d’évoquer la situation des marchés de la place de la Liberté et de la place J Moulin . Nous observons des produits dont la qualité interroge, une promiscuité de l’alimentaire et du non alimentaire, des produits manufacturés (...)
A quand un marché plus réduit priorisant les circuits courts concernant l’alimentaire avec un secteur de produits manufacturés de qualité. Avez-vous pu rencontrer les forains pour faire évoluer la propreté et la gestion de leurs déchets ? Avez-vous pu dans cet esprit faire évoluer le règlement intérieur pour mieux contraindre les contrevenants ? Pour (...)
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14 décembre 2016 image commentaire a faire
-conseil du 26 septembre 2016
Délibération 16.513 foyer ADOMA

Par : Stéphane GENIN ..
M Le Maire, Mes et Mrs Les élus Le foyer ADOMA dans son état actuel est source d’incivilités dues à la promiscuité et à des conditions de logement précaires pour ses occupants.
la reconstruction de ces logements aux nouvelles normes est une bonne chose d’un point de vue humain. La nouvelle offre de logements (T1 et T1 bis) va permettre accueillir une population différente ( couple ou famille monoparentale avec enfants). Attention à la densification massive autour de ce carrefour et prévoir le stationnement en (...)
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8 octobre 2016 image commentaire a faire
Délibérations N° 16-503 Action éducative

Par : Bernard JUSTET ..
Mesdames, Messieurs, Quelques remarques sur cette délibération : La maternelle des Genets se dévitalise, 32 élèves pour deux classes, la fermeture d’une classe a pu être évitée. Il est vrai que pour les familles qui ont des enfants en maternelle aux Genets et en primaire à la Garenne, cela amène les parents à ce que leurs enfants soient à la (...)
Qu’elle est votre vision sur ce quartier, laisser se dévitaliser l’école, orienter les familles sur la Garenne et laisser à terme les terrains à un promoteur immobilier ? La Garenne : voit l’afflux d’enfants des Genets, de nouveaux immeubles rue C Lacouture vont être livrés en fin d’année donc des enfants à scolariser. Cette école commence à saturer au (...)
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8 octobre 2016 image commentaire a faire
Délibérations N° 16-504 subventions à des associations et collèges

Par : Bernard JUSTET ..
Mesdames, Messieurs, Cette délibération à pour objet de voter des subventions à des associations et collèges dans le cadre du Contrat Educatif Local.
Nous profitons de cette délibération pour nous réjouir que les DDEN aient pu obtenir une subvention de 5000e de l’éducation nationale via le député pour mener à bien leur projet sur l’histoire des groupes scolaires de la commune et nous regrettons que la ville n’ait pas contribué au moins partiellement au financement de cette action. Enfin nous avons (...)
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8 octobre 2016 image commentaire a faire
Délibération 16.506 création d’ateliers sportifs

Par : Stéphane GENIN ..
M Le Maire, Mes et Mrs Les élus Mr l’adjoint aux sports, nous sommes favorables à la création d’ateliers sportifs pour les enfants de tranche d’âge 4-6 ans. Toutefois nous souhaitons avoir quelques précisions.
Cette création fait elle suite à une demande des parents ? Si oui avons nous une étude chiffrée montrant la réalité de cette demande ? De plus avec des rythmes scolaires hebdomadaires très denses, la seule après midi de repos hormis le weekend sera maintenant amputée. Ne pensez vous pas que l’on en demandera beaucoup à des jeunes enfants de 4 à 6 ans. (...)
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8 octobre 2016 image commentaire a faire
Délibération 16.508 choix budgétaires

Par : Stéphane GENIN ..
M Le Maire, Mes et Mrs Les élus
M le Maire, s’il est vrai que vous nous présentez des comptes à l’équilibre, chose que nous ne contestons pas, ils le sont d’une part par l’augmentation massive des impôts locaux 8% sur deux ans avec l’augmentation des bases et d’autre part au matraquage fiscal plus général tel l’augmentation des impôts de la métropole. Concernant le matraquage fiscal de (...)
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8 octobre 2016 image commentaire a faire
Délibérations N° 16-512 Renouvellement urbain.

Par : Bernard JUSTET ..
Mesdames, Messieurs Quelques observations sur ce protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain de la métropole de lyon.
Le premier programme de rénovation urbaine est en voie d’achèvement que constate-t-on : Terraillon : Positif : le désenclavement de la Caravelle avec ses diverses voiries, la rénovation de la galette commerciale, les sces publics, le 8 à 8 qui a ouvert il y a peu, l’école P Cot et l’espace J Duret.. Négatif : La route de Genas avec son flot de (...)
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8 octobre 2016 image commentaire a faire
Délibération N°16­515
Mesdames Messieurs, j’aimerais au détour de cette délibération vous suggérer d’évoluer. Vous proposez de vendre les ouvrages désherbés à un prix certes bas, mais pourquoi ne pas aller de l’avant comme le font de très nombreuses villes (comme Lyon) en France et à l’étranger en mettant en place (...)
Dans une ville où le pouvoir d’achat est très bas puisque 52% de la population ne paye pas d’impôts sur le revenu, pourquoi ne pas offrir ces livres à ceux qui ne peuvent les acheter ? Il semble impossible que vous ne connaissiez pas Mme l’adjointe à la culture les bibliothèques (...)
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8 octobre 2016 image commentaire a faire
A l’occasion de l’annonce des transformations de Parilly
Pour notre groupe le renouvellement urbain à grand coup de millions si il est important pour le bien vivre dans les quartiers ne suffit pas pour changer en profondeur la réputation de ces dits quartiers.
Il faut une multitude d’actions : équilibre acceptable entre logement social et accession privée afin d’avoir une mixité sociale qui fonctionne et non pas une ghettoïsation. La tranquillité publique est un droit de tous les habitants il faut faire respecter ce droit avec une véritable association police nationale et municipale avec l’aide de (...)
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27 septembre 2016 image commentaire a faire
Notre groupe au conseil municipal
Notre groupe au conseil municipal du 26 septembre 2016 voit toujours ses questions gênantes balayées d’un revers de manches mais notre opposition est tenace et continuera à œuvrer pour les brondillants.
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27 septembre 2016 image commentaire a faire
-Conseil du 30 juin 2016
Délibération N° 16-302

Par : Stéphane GENIN ..
M Le Maire, Mes et Mrs Les élus En première lecture, cette proposition semble séduisante mais en analysant votre proposition, nous nous rendons compte que vous êtes dans le gadget du développement durable sans doute pour fidéliser vos élus verts !
En effet, comment parier pour reprendre votre expression, d’ amener des personnes à utiliser le bus alors que d’une part l’arrêt Marne Lacouture est très éloigné de ces deux structures et que d’autre part le Sytral augmente régulièrement le prix du ticket et cette année à nouveau celui de l’abonnement ! Par ailleurs, pour prendre très souvent le C15, C17 (...)
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5 juillet 2016 image commentaire a faire
Délibérations N° 16-303

Par : Bernard JUSTET ..
Mesdames, Messieurs, Le projet de maitrise d’ouvrage unique pour gérer ce qui revient à la ville dans la réalisation de la ligne T6, mobilier éclairage public, espaces verts est une démarche cohérente que nous voterons.
Cette délibération nous permet également de vous demander de répondre à deux questions cruciales : la première si la plateforme du tram sera bien surélevée et engazonnée ; si cette hypothèse se confirmait, cela poserait un réel problème car les véhicules de secours, pompiers, police, véhicules d’urgence seraient alors pris dans le flux de circulation sur (...)
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5 juillet 2016 image commentaire a faire
Délibérations N° 16-305 - Finances / compte administratif

Par : Bernard JUSTET ..
Mesdames, Messieurs Quelques observations sur le compte administratif 2015 :
Sur le fonctionnement : Dépenses : Nous observons : une légère baisse des charges de personnel de moins 200 428€ qui est neutralisée si je puis dire par la hausse des indemnités des élus car deux postes d’adjoints supplémentaires c’est plus de 200 000€. Les charges à caractère général baissent mais un peu faussé par la baisse du poste énergie ( 48 (...)
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5 juillet 2016 image commentaire a faire
Délibérations N° 16-309 - SPL Pompes funèbre intercommunales de l’agglomération Lyonnaise.

Par : Bernard JUSTET ..
Mesdames et Messieurs, Ce projet de participer à la création de la société publique locale de pompes funèbres intercommunales de l’agglomération lyonnaise permettra aux familles endeuillées de trouver des prestations plus larges et moins onéreuses. L’article L.2223-19 du code général des collectivités cadre bien les missions des PFIAL . Les villes (...)
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5 juillet 2016 image commentaire a faire
Délibérations N° 16-312

Par : Bernard JUSTET ..
Mesdames, Messieurs Cette délibération propose de rétrocéder à la Métropole 9235 m2 de terrain à construire pour les céder ensuite à divers opérateurs.
Ce secteur va sans doute se densifier en logements sociaux alors que le « Le quartier de Terraillon a un parc de copropriétés fragilisées le plus important de l’agglomération (1500 logements sur les 3000 que compte le quartier), assurant une fonction de parc social de fait. » Extrait de la délibération 2016-0999 du conseil de la Métropole du 1er (...)
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5 juillet 2016 image commentaire a faire
Délibération N° 16-313

Par : Stéphane GENIN ..
M Le Maire, Mes et Mrs Les élus Nous sommes favorables sur le principe de rémunération à mettre en place pour les référents de parcours. Toutefois ce qui nous pose problème dans cette délibération c’est qu’il a fallu attendre 6 ans pour se rendre compte que l’on payait à un tarif de vacation d’enseignant des intervenants n’ayant pas obligatoirement le (...)
Pour information, la rémunération était de 29 € de l’heure soit équivalente de celle d’un professeur agrégé. En moyenne le tarif des heures de surveillance est de 7.5 €, une heure de cours primaire est entre 15 et 18€. Loin de nous de penser qu’il s’agit là d’un salaire de faveur, mais nous sommes en droit de nous interroger ? Maintenant on va leur (...)
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5 juillet 2016 image commentaire a faire
-Conseil du 4 avril 2016
Délibération N° 16.202 budget éducation.
Notre groupe aimerait avoir quelques détails quant à la répartition du budget éducation. Nous avons été interpellés quant à la désuétude et l’état désastreux des photocopieuses par exemple au sein des écoles primaires et maternelles. Lorsque l’on se targue d’être une ville branchée et connectée avec 5 @ affichés et d’être une ville amie des enfants il est (...)
Et ne venez pas après nous parler de fracture numérique. Nous connaissons déjà votre réponse : cela va se faire… , c’est prévu justement l’année prochaine…, cela est à l’étude… , derrière ce fumeux discours électoraliste pas grand-chose des promesses, des commissions d’études… et les enfants attendent. Vous allez me dire que le budget éducation est le plus (...)
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6 avril 2016 image commentaire a faire
Délibération N° 16202 Budget primitif

Par : Stéphane GENIN ..
Monsieur le Maire Mesdames et Messieurs les élus, Mesdames et messieurs Vous nous présentez un budget primitif 2016 à l’équilibre en prenant bien soin de nous dire que l’exercice est périlleux en cette période de baisse des dotations de l’Etat.
Les recettes de fonctionnement sont pour l’essentiel dues à l’impôt sur les ménages avec un taux de 75,5%. L’année dernière vous avez actionné le levier fiscal avec une augmentation de 6% pour les brondillants soumis aux impôts locaux. Vous avez certifié qu’il n’y aurait pas de nouvelle augmentation durant la mandature toutefois l’accroissement mécanique (...)
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6 avril 2016 image commentaire a faire
Délibération N° 16203 Fiscalité directe

Par : Stéphane GENIN ..
Monsieur le Maire, mesdames et messieurs les élus, mesdames et messieurs, Nous étions conformément à notre programme contre l’augmentation des impôts. Nous n’avons pas cautionné l’an dernier les 6% que vous avez imposé aux brondillants.
Chaque année, les services préfectoraux signifient aux collectivités la revalorisation des bases de la taxe d’habitation, du foncier bâti et non bâti. Ainsi chaque année, le brondillant se voit un peu plus taxé, telle la taxe d’habitation + 2,32%. Opposés à cette double peine fiscale que vous imposez aux brondillants, nous nous (...)
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6 avril 2016 image commentaire a faire
Délibération N° 16.205 Budget du CCAS

Par : Bernard JUSTET ..
Mesdames, Messieurs, Vous nous sollicitez pour une subvention municipale de 2 482 360€ pour le CCAS qui dispose d’un budget principal et de trois budgets annexes : un par établissement d’hébergement pour personnes âgées.
Pour nous prononcer sur une telle somme, vous mettez seulement à notre disposition un feuillet recto verso sur l’activité quantitative des structures. Le nombre d’usagers, d’enfants et ou de personnes aidées ; ne sont pas des données financières. L’article L.123-6 du code de l’action sociale et des familles (CASF), précise que le centre d’action (...)
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6 avril 2016 image commentaire a faire
Délibération N° 16.206 Politique de la ville.

Par : Bernard JUSTET ..
Mesdames, Messieurs. Ce contrat de ville décline la programmation des actions pour 2016 et vous précisez en introduction, qu’à ce jour les arbitrages financiers des divers partenaires ne sont pas tous connus dont ceux de la région !
Nous notons que l’Etat baisse sa participation de l’ordre de 5% et la Métropole de 6%. En début d’année, Mr Patrick Kanner Ministre déclarait que la politique de la ville bénéficierait d’une enveloppe de 438 millions d’euros, en hausse de 4% et seraient fléchés notamment sur la réussite éducative,la formation à la laïcité et aux valeurs de la République. (...)
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6 avril 2016 image commentaire a faire
Délibération N° 16207 Regroupement des services municipaux

Par : Stéphane GENIN ..
Monsieur le Maire, mesdames et messieurs les élus, mesdames et messieurs, Nous ne pouvons que nous réjouir du regroupement des services municipaux à visée d’économie pour la collectivité d’autant que c’était dans notre programme !
Cependant si pour l’instant l’attribution de la subvention est une grande inconnue, et nous ne l’espérons pas peut être une « Arlésienne », nous souhaiterions avoir des informations sur les services concernés par ce regroupement. Les dépenses de location immobilière pour 2016 se chiffrent à 272 600€. Serait ce l’économie annuelle à terme ? Restera (...)
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6 avril 2016 image commentaire a faire
Délibération N° 16.210 modification du périmètre scolaire
Voici une délibération surprenante qui lance un projet légèrement (et je pèse mes mots) aberrant. Pour pallier au manque de classe et d’école donc qui va se faire ressentir de manière criante lorsque toutes les constructions immobilières récentes et à venir (je vous cite) seront habitées vous décidez d’une modification du périmètre (...)
Et nous apprenons ainsi que sur un secteur donné les parents auront le choix entre 3 écoles : Jean Jaurès, Alsace Lorraine et Louise Michel. Oh pardon non ils n’auront pas le choix une commission de directeurs et de personnel mairie inspecteurs, paraît-il, décidera d’affecter telle famille à telle école en fonction de l’effectif du niveau de classe (...)
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6 avril 2016 image commentaire a faire
Délibération N° 16.212 projet culturel
Mesdames, Messieurs, Nous avons bien compris que ce projet avant d’être culturel était financier. Il est juste surprenant de constater que finalement un demi-poste de directeur à camus et un demi-poste de directeur à Pôle pik suffissent pour que ces 2 structures fonctionnent (...)
Conseil Municipal du 4 avril 2016. Sylvie Dubouchet. Conseiller Municipal à Bron Tout Nous Rassemble. Quand était-il alors les années précédentes ? Vous employez le terme de projet culturel mais où est-il ? Vous parlez d’une réflexion commencée en 2012 à aucun moment l’opposition n’y a été associée. Encore une fois, tout est fait sans concertation, (...)
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6 avril 2016 image commentaire a faire
-Conseil du 15 février 2016
Délibération N° 16-104 - Dématérialisation
Délibération N° 16-104 Nous sommes très favorables à cette dématérialisation ....
Nous sommes très favorables à cette dématérialisation et espérons qu’elle touchera au plus vite la communication aux élus ce qui permettrait d’arrêter de déforester pour une assez peux intéressante revue de presse par exemple et fera faire a la ville de substantielles économies tout en étant dans une réelle démarche verte, enfin (...)
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16 février 2016 image commentaire a faire
Délibération n° 16-105 - Collaboration avec l UNICEF
Délibération n° 16-105 Nous nous réjouissons que la ville continue cette collaboration avec l UNICEF.
Afin de réagir face a l’actualité de ces derniers mois, et pour cocher la fiche n° 4 du programme d’action il serait bien de s’associer à « Tralalère » (du site villeamiedesenfants) pour promouvoir un meilleur internet pour les moins de 18 ans et trouver des outils éducatifs pour former et informer les enfants et les jeunes à un internet sans danger. Il (...)
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16 février 2016 image commentaire a faire
Délibération n° 16-106 - Mise en place du PEEDT
Délibération n° 16-106 Mise en place du PEEDT
Nous suivrons avec attention la mise en place du PEEDT en particulier sur l’accès à l’art sous toutes ses formes et aux sciences avec une réelle participation par exemple à la fête de la science en octobre .
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16 février 2016 image commentaire a faire
Délibération N°16-107 - Égalité Homme Femme

Par : Stéphane GENIN ..
Délibération N°16-107 M le Maire, Mes et Mrs les élus, Notre groupe cautionne naturellement l’égalité Homme Femme dans les emplois
Notre groupe cautionne naturellement l’égalité Homme Femme dans les emplois proposés et attribués au sein des collectivités territoriales. La mixité étant de mise dans les études il est logique qu’il en soit de même dans les emplois, les promotions professionnelles, les prises d’échelons, et l’égalité des traitements. Nous avons pris acte de la mise en (...)
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16 février 2016 image commentaire a faire
Délibération N° 16-109 - Collecte des déchets ménagers

Par : Stéphane GENIN ..
Délibération N° 16-109 M Le Maire, Mes et Mrs Les élus Notre intervention sur cette délibération abordera deux aspects de la collecte des déchets ménagers : Aspect de valorisation des déchets Aspect financier de la collecte
Sur une période de 4 années, on constate une augmentation de la production de déchets recyclable et non sur l’exercice 2014. Après lecture d’un article de Lyon mag du 8 février 2016 on apprend que Bron, Caluire, et Decines sont les mauvais élèves de la métropole en matière de tri sélectif. Sachant qu’un tiers des déchets des poubelles grises peut être (...)
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16 février 2016 image commentaire a faire
Délibération 16-110 - Rapport d’orientation budgétaire.

Par : Bernard JUSTET ..
Délibération 16-110 Rapport d’orientation budgétaire. Monsieur le Maire, Mes et Mrs les élus, Mes et Mrs. Les perspectives économiques font apparaître d’après la Banque de France et des autres organismes internationaux une prévision de croissance de 1,4% en 2016, sensiblement plus basse que celle que vous évoquez dans le rapport page 2 et qui (...)
Ce même gouvernement table sur la consommation des ménages qui est un moteur de la croissance mais avec des salaires gelés depuis plus de 4 ans, des retraites qui ont nettement baissé ces dernières années, un taux de chômage record le tout agrémenté de diverses hausses de taxes, d’impôts, des transports, la liste n’est pas limitative, obèrent quelque peu (...)
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16 février 2016 image commentaire a faire
Délibérations N°16-111 et 16-112 - Sté coopérative Rhône Saône Habitat

Par : Bernard JUSTET ..
Délibérations N°16-111 et 16-112 Monsieur le Maire, Mes et Mrs les élus, Mes et Mrs, Cette délibération porte sur une demande de garantie partielle d’emprunt par à la Sté coopérative Rhône Saône Habitat.
Cette société coopérative, propose un parcours particulièrement sécurisé pour les acheteurs d’un appartement à haute qualité environnementale sur le secteur appelé école des lads et dans des fourchettes de prix plus acceptable que dans le centre de Bron. Nous soutiendrons cette délibération car cela va permettre à des jeunes couples issues de la classe (...)
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16 février 2016 image commentaire a faire
-Conseil Municipal du 30 Novembre 2015
Après l’hommage aux victimes des attentats de Paris

Par : Bernard JUSTET ..
Après cet hommage aux victimes des attentats de Paris et aux familles, il est important de souligner et saluer aussi l’exceptionnel courage des forces de polices et militaires sans oublier les services de secours et les professionnels de santé.
A Bron Tout Nous Rassemble. Déclaration. Monsieur le Maire, mesdames et messieurs les élus, mesdames et messieurs. Après cet hommage aux victimes des attentats de Paris et aux familles, il est important de souligner et saluer aussi l’exceptionnel courage des forces de polices et militaires sans oublier les services de secours et les (...)
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21 décembre 2015 image commentaire a faire
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